Une assurance-vie pour transmettre hors cadre de la famille, est-ce possible ?

Placement privilégié des Français, l’assurance-vie présente l’avantage d’être souple, rentable et simple à souscrire. Ce produit permet de se constituer un capital destiné au financement de la retraite, à faire face aux imprévus ou encore à assurer à l’avenir de ses proches.

Le contrat d’assurance-vie présente plusieurs avantages. En effet, l’épargne est disponible à tout moment et la fiscalité est particulièrement intéressante par rapport aux autres placements. Néanmoins, une question revient régulièrement : l’assurance-vie peut-elle être envisagée pour donner hors famille ?

Qui peut être désigné bénéficiaire d’une assurance-vie ?

Il est possible d’insérer une clause spéciale dédiée au bénéficiaire dans le contrat d’assurance-vie au moment de la souscription. Celle-ci précise l’identité du bénéficiaire, les conditions de jouissance et de versement du capital épargné en cas de décès du souscripteur. Le titulaire est libre de choisir son bénéficiaire. Il peut s’agir de son conjoint, ses enfants, un autre membre de sa famille mais également une personne avec qui n’a aucun lien de parenté. S’il ne souhaite pas révéler l’identité des bénéficiaires, le souscripteur peut également les nommer par testament déposé chez un notaire. Dans ce cas, il faudra l’indiquer à la compagnie d’assurance.

Lorsqu’il n’y a aucune désignation expresse ou nominative d’un ou plusieurs bénéficiaires, une clause prévoyant l’attribution du capital versé au conjoint s’applique, uniquement si le titulaire n’a pas d’enfant.

Les droits du bénéficiaire acceptant

La personne bénéficiaire désignée dans un contrat d’assurance-vie est en droit d’accepter ou de refuser le capital qui y est lié. En cas d’acceptation, elle devra signer un accord de désignation qui prend effet une fois qu’il est notifié à l’assureur par écrit. Cette acceptation entraîne le versement du capital épargné pendant la durée du contrat suite au décès du titulaire au bénéficiaire de l’assurance-vie.

Plusieurs raisons peuvent amener la personne désignée par le contrat à refuser de percevoir les capitaux d’une assurance-vie (confort financier suffisant, aucune utilité immédiate…). Dans ce cas, il faudra en informer l’assureur.