Assurance emprunteur avec garantie incapacité temporaire de travail (ITT)

La garantie incapacité temporaire de travail (ITT) de l’assurance de prêt immobilier couvre l’assuré en cas d’arrêt de travail prolongé.

Lors de l’octroi de crédit, la banque exige a minima que l’emprunteur souscrive une assurance décès et invalidité pour être protégée financièrement en cas de non-remboursement. Cela n’empêche pas d’adhérer à des garanties complémentaires offrant une protection étendue à l’assuré.

Qu’est-ce que la garantie ITT ?

La garantie incapacité temporaire de travail vise à compenser les conséquences financières résultant d’un arrêt de travail. Cette garantie prévoit la prise en charge par l’assureur de tout ou partie des mensualités restantes, y compris pour les salariés qui n’exercent plus d’activité professionnelle rémunérée au jour de la constatation du sinistre.

L’ITT ne doit pas être confondue avec la perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA), ni avec les invalidités permanente totale et permanente partielle, qui ne couvrent pas les mêmes risques.

Que couvre la garantie incapacité temporaire de travail ?

La garantie ITT de l’assurance emprunteur s’applique en cas d’arrêt de travail prolongé, après une période de franchise de 90 jours. Certains contrats prévoient des franchises plus ou moins longues, allant de 60 à 180 jours. Autrement dit, cette garantie n’est mise en œuvre que si l’arrêt de travail se prolonge au-delà du délai de franchise.

La plupart des assureurs fixent un âge limite de 60 ou 65 ans au-delà duquel la garantie ne s’applique plus. Il est important de vérifier cet élément lors de la souscription.

Indemnisation forfaitaire ou indemnitaire

Il existe deux modes d’indemnisation liés à la mise en œuvre de la garantie ITT.

Le remboursement indemnitaire se base sur la perte de revenus subie tout en tenant compte des indemnités de couverture sociale.

Le mode d’indemnisation forfaitaire se base sur la quotité assurée. Un emprunteur seul aura forcément une quotité à 100 % pour couvrir la totalité de la somme empruntée en cas de difficultés financières. En revanche, la quotité peut être répartie différemment entre les emprunteurs lorsque le prêt immobilier a été contracté à plusieurs. Ces derniers gardent néanmoins la possibilité de s’assurer à 100 % chacun pour bénéficier d’une protection maximale.

Pour résumer, dans le cas d’un remboursement indemnitaire, l’assurance de prêt couvrira la perte de salaire générée par l’arrêt de l’activité professionnelle. Dans le cas d’un remboursement forfaitaire, l’échéance de prêt sera prise en charge, que l’assuré ait subi ou non une perte de salaire.

Quelles sont les exclusions de la garantie ITT ?

L’interruption de l’activité professionnelle consécutive à un accident ou une maladie n’est pas toujours prise en charge par la garantie ITT de l’assurance emprunteur. En effet, des contrats peuvent prévoir des cas d’exclusions concernant les affections psychologiques, les atteintes vertébrales ou discales. La pratique d’un métier ou d’un sport considéré comme « à risques » peut également faire l’objet d’exclusions ou être couverte moyennant le paiement d’une surprime. Ces cas varient fortement selon les offres et les assureurs qui les proposent.

Plus généralement, les conséquences des comportements illégaux ou irresponsables, les faits volontaires de l’assuré, les conséquences de guerres civiles, d’attentats ou d’émeutes sont systématiquement exclus.

Le coût de la garantie incapacité temporaire de travail

Le coût de la garantie ITT dépend du profil de l’emprunteur. Pour faire une proposition tarifaire, la compagnie d’assurance s’informera sur les risques pesant sur ce dernier par l’intermédiaire du questionnaire de santé qui doit être rempli lors de l’adhésion. L’âge et la pratique d’un sport ou d’un métier à risques sont également déterminants.

Pour évaluer le coût de cette garantie, il est conseillé de recourir à un simulateur en ligne. Cet outil, simple d’utilisation et 100 % gratuit, permet d’obtenir un aperçu du montant des cotisations à payer.

Comment bien choisir la garantie ITT de son assurance emprunteur ?

Avant de s’engager, il faut étudier un certain nombre de critères :

Les modalités de prise en charge de l’ITT

Il est important de vérifier le mode d’indemnisation proposé. Le contrat peut prévoir le paiement des mensualités du crédit (forfait) ou le maintien de tout ou partie du salaire perdu suite à l’incapacité (indemnisation). Dans ce dernier cas, la compensation salariale est limitée dans le temps à 12, 24 ou 36 mois.

Le délai de carence

Le délai de carence est généralement de 3 mois. Toutefois, certains salariés ont une couverture prévoyance avantageuse via leur mutuelle santé d’entreprise et peuvent profiter d’une prise en charge de la perte d’activité pendant une période allant jusqu’à 6 mois.

Le délai de franchise

Le délai de franchise est le plus souvent fixé à 90 jours mais diffère selon le statut professionnel de l’emprunteur. Pour les travailleurs non-salariés et les professions libérales, il varie de 15 à 60 jours. Pour les salariés bénéficiant d’un régime de prévoyance de protection longue durée, il est fixé à 90 jours.

Les exclusions

Plusieurs pratiques peuvent donner lieu à une exclusion automatique de l’ITT. Celles-ci sont liées au comportement de l’emprunteur ou à des circonstances extérieures. Il est conseillé d’étudier attentivement les exclusions mentionnées dans le contrat d’assurance de prêt.

Comparer pour trouver la meilleure garantie ITT

Vous souhaitez obtenir la meilleure garantie incapacité temporaire de travail ? La solution la plus efficace consiste à comparer les offres avec l’aide d’un outil en ligne. Concrètement, il suffit de compléter un formulaire rapide pour accéder à une liste de garanties personnalisées. Plusieurs éléments devront être renseignés à travers ce questionnaire : votre âge, votre situation professionnelle et personnelle, vos antécédents médicaux, des informations sur votre projet immobilier (nature, montant, durée…).

Vous n’avez pas le temps de comparer les offres de garantie ITT vous-même ? N’hésitez pas à faire appel à un courtier qui s’en chargera à votre place. Ce spécialiste en assurance de prêt sélectionnera les meilleures offres en fonction de votre profil et de votre budget. Vous n’aurez plus qu’à choisir parmi celles proposées puis à souscrire en ligne. Le courtier se tient à disposition tout au long de la souscription pour répondre à vos questions et vous apporter des conseils personnalisés.